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Éditeur
Le site et l’application Trame sont édités par [à compléter : nom ou raison sociale], [à compléter : forme juridique et capital, ou « entrepreneur individuel »], dont le siège est situé [à compléter : adresse].
- SIRET : [à compléter : numéro SIRET]
- RCS ou RNE : [à compléter : immatriculation]
- TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro, ou « non applicable, article 293 B du CGI »]
- Contact : [à compléter : adresse e-mail de contact]
- Directeur de la publication : [à compléter : nom et prénom]
Hébergement
L’application Trame, ses données et ses traitements sont hébergés par Google Ireland Limited (Firebase et Google Cloud), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Les traitements côté serveur s’exécutent dans la région Europe de l’Ouest (Belgique).
Le présent site est hébergé par [à compléter : hébergeur du site, à fixer lors de la mise en ligne].
Propriété intellectuelle
Le nom Trame, le logo, les textes, les animations et l’interface du site et de l’application sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.
Les exemples présentés sur le site (personnes, entreprises, adresses, conversations et comptes rendus) sont fictifs. Les photographies d’illustration ont été créées à l’aide d’un outil de génération d’images.
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