Mentions légales
Éditeur
Le site et l’application Trame sont édités par Vital Studios, entreprise individuelle immatriculée au Registre national des entreprises (RNE).
- SIRET : 999 927 544 00018
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Contact : contact@tramereport.com
- Directeur de la publication : le responsable de Vital Studios
Hébergement
L’application Trame, ses données et ses traitements sont hébergés par Google Ireland Limited (Firebase et Google Cloud), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Les traitements côté serveur s’exécutent dans la région Europe de l’Ouest (Belgique).
Le présent site est hébergé par Firebase Hosting, service de Google Ireland Limited, à la même adresse.
Propriété intellectuelle
Le nom Trame, le logo, les textes, les animations et l’interface du site et de l’application sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.
Les exemples présentés sur le site (personnes, entreprises, adresses, conversations et comptes rendus) sont fictifs. Les photographies d’illustration ont été créées à l’aide d’un outil de génération d’images.
Données personnelles
La manière dont Trame traite vos données est décrite dans la politique de confidentialité.
Cookies et stockage local
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